Pacte républicain

Laïcité : pour mieux vivre ensemble

« La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. » La laïcité est donc au cœur du pacte républicain. Elle reconnait pour tous les citoyens des droits – la liberté de conscience, la liberté de culte – et des devoirs : le respect de l’ordre public. Comment s’assurer que ces droits et ces devoirs sont respectés ? La loi de 1905 est une référence pour l’organisation des cultes dans notre pays. Comment construire un islam de France alors que le développement de ce culte en France est postérieur à la loi ? Téléchargez les 26 propositions sur la laïcité

Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Adopter une résolution parlementaire (art. 34-1 de la Constitution ) réaffirmant l’attachement de la représentation nationale aux principes républicains, et spécialement à ceux de laïcité et de liberté de conscience

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Manifestant une prise de position politique, l’instrument réaffirmera l’attachement au régime législatif actuel (loi de 1905 et droits locaux). La portée de la résolution serait d’autant plus grande que deux résolutions identiques seraient votées à l’Assemblée nationale et au Sénat. Téléchargez les … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Elaborer un recueil exhaustif des textes (lois, règlements et circulaires) et jurisprudences relatifs au principe de laïcité (d’ici la fin du premier semestre 2011)

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Si le document peut, par commodité, être qualifié de code, il consisterait, en réalité, en une compilation de solutions existantes. Procédant par nature à droit constant, l’instrument présente deux avantages : – premier avantage : clarifier l’état du droit en rassemblant … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Rédiger un code au sens strict du terme (après 2012)

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Ce code, qui pourrait s’intituler code de la laïcité et de la liberté religieuse, permettrait d’articuler, selon la distinction classique entre dispositions législatives et réglementaires, l’ensemble des principes et règles applicables en la matière dans le cadre d’un plan distinguant « principes … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Consacrer, par voie législative, l’interdiction faite à quiconque de se prévaloir de ses croyances religieuses pour s’affranchir des règles communes régissant les relations entre collectivités publiques et particuliers

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(formulation inspirée de la décision du Conseil constitutionnel n° 2004-505 DC). Cette interdiction générale est évidemment à apprécier au regard du principe de liberté de conscience, reconnu par le Conseil Constitutionnel comme « l’un des principes fondamentaux reconnus par les lois de … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Prévoir expressément, dans le cadre du programme scolaire obligatoire, un enseignement relatif au principe de laïcité ; en lien avec la présentation des grandes religions, qui est déjà intégrée dans les programmes et qui doit être maintenue, le contenu et le niveau d’ensei- gnement seront déterminés par le ministère de l’éducation nationale.

1065

Un dispositif de formation continue devra permettre d’appuyer les enseignants concernés, qui sont parfois mal à l’aise pour aborder le fait religieux ou le principe de laïcité. Téléchargez les 26 propositions sur la laïcité.

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Mettre en place une formation obligatoire à la laïcité de l’ensemble des agents des services publics – voie législative

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(fonctionnaires et contractuels, dans le cadre des fonctions publiques d’État, territoriale et hospitalière). Cette formation comprendra également une présentation factuelle des grandes religions présentes en France. Ce dispositif s’inscrirait dans le cadre déjà existant des plans de formation initiale et continue … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Développer en lien avec les grands pôles universitaires un module de formation aux principes républicains et, spécialement, à la laïcité, ainsi qu’à l’histoire de France, à la sociologie des religions, à la rhétorique…, notamment pour les ministres du culte

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Ce type de formation est aujourd’hui développé à l’Institut Catholique de Paris et le sera, à partir de septembre 2011, à l’université de Strasbourg. Il faut que davantage d’universités s’impliquent dans cette démarche. Une telle solution présenterait l’avantage de garantir que les … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Etendre les exigences de neutralité et de laïcité des agents des services publics aux collaborateurs occasionnels du service public (hors le cas des aumôneries, bien évidemment) – voie législative

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Cela concernerait notamment les parents accompagnateurs d’une classe d’école publique. Il faut noter que cette exigence de neutralité s’applique déjà à certains collaborateurs occasionnels du service public, par exemple les jurés d’assises ou les membres de jury de concours des fonctions publiques. Cette … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Etendre les obligations de neutralité qui s’imposent dans les structures publiques, aux structures privées des secteurs social, médico-social, ou de la petite enfance chargées d’une mission de service public ou d’intérêt général – voie législative

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( proposition évoquée dans la délibération de la Halde du 28 mars 2011), excepté si la structure ne le souhaite pas (par exemple si son caractère confessionnel est revendiqué) Une telle proposition vise notamment à résoudre les problèmes tels que celui … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Interdiction de récuser un agent du service public à raison de son sexe ou de sa religion supposée (ses convictions religieuses ne sauraient être connues puisque les agents du service public sont tenus au devoir de neutralité) – voie législative

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Ce principe vise par exemple à apporter des réponses aux situations complexes qui se développent dans le secteur hospitalier, lorsque des femmes – souvent sous la pression de leur époux – refusent de se faire soigner par un médecin homme. Une telle … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Rappeler que, dans le cadre d’un service public, les convictions religieuses, politiques ou philosophiques n’autorisent pas à invoquer un traitement spécifique de nature à mettre en cause son bon fonctionnement mais que, dans cette limite des aménagements peuvent être trouvés

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Par exemple concernant les prescriptions alimentaires (menus végétariens) et les fêtes religieuses (dates des examens ou concours) – voie législative. Ce principe vise à réaffirmer que le service public n’a pas à se plier à toutes les exigences exprimées par tel ou … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Interdiction de se soustraire au programme scolaire obligatoire – voie législative

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Sont ici spécialement visés les enseignements de « sciences de la vie et de la terre », d’« éducation physique et sportive » et d’éducation civique qu’il s’agisse de l’« histoire géographie-éducation civique » au collège ou de l’« éducation civique, juridique et … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Veiller au strict respect par l’audiovisuel public des clauses des cahiers des charges relatives aux émissions religieuses

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La suppression sans raison de certaines émissions religieuses, leur déplacement à des créneaux horaires confidentiels ne correspondent pas à ce que nous attendons du service public de l’audiovisuel. Ce dernier a son rôle à jouer au service de la liberté religieuse et … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Permettre aux entreprises, pour des raisons précises, d’intégrer dans leur règlement intérieur des dispositions relatives au port de tenues et signes religieux

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Le dispositif sera nécessairement législatif puisqu’il s’agit de prévoir une dérogation à l’article L 1121-1 du code du travail aux termes duquel « Nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Permettre aux entreprises d’intégrer dans leur règlement intérieur des dispositions encadrant les pratiques religieuses (prière, restauration collective…)

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Comme pour la proposition précédente, le dispositif sera nécessairement législatif et pourra s’inspirer de la jurisprudence en vertu de laquelle un salarié ne peut exiger de son employeur le respect de la manifestation de ses convictions religieuses en l’absence de mention du … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Organiser une formation spécifique pour les responsables de ressources humaines et les inspecteurs du travail

562

Responsables des ressources humaines et inspecteurs du travail sont aujourd’hui en difficulté lorsqu’ils sont confrontés à des situations où le droit du travail ou le règlement intérieur de l’entreprise est remis en cause sur la base de revendications ou pratiques directement ou … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Elaborer un « guide des bonnes pratiques de la liberté religieuse et du vivre ensemble dans les entreprises »

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Ce guide pourrait être préparé par les associations de directeurs des ressources humaines, en lien avec les partenaires sociaux et, éventuellement, avec la conférence des ministres du culte. Ce guide aiderait les entreprises à adopter des références pour concilier liberté religieuse, … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Prévoir expressément la possibilité de baux emphytéotiques avec option d’achat pour les nouveaux lieux de culte et généraliser le recours aux garanties d’emprunt par des collectivités locales – voie législative (proposition de la commission Machelon)

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Le bail emphytéotique administratif avec option d’achat Un bail emphytéotique administratif (BEA) permet à une association cultuelle de louer un terrain à une collectivité locale pour une très longue durée (jusqu’à 99 ans) afin de lui permettre de construire un lieu de … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Prévoir que, en vertu d’une exigence de transparence financière, les fonds étrangers visant à la construction et à l’entretien de lieux de culte transitent obligatoirement par une fondation nationale pour la construction des lieux de culte en France, chaque culte créant sa propre fondation – voie législative

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La Fondation pour les Œuvres de l’Islam, créée à l’initiative de Dominique de Villepin, reposait sur un principe excellent. Dans la pratique, elle ne fonctionne pas correctement. L’obligation de transiter par une fondation nationale devrait rendre cette structure incontournable et, surtout, favoriserait … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Prévoir que, en vertu d’une exigence de transparence financière, la collecte des fonds auprès des fidèles en vue de la construction et de l’entretien des lieux de culte se fait par le biais d’une association – voie législative

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La collecte de fonds via une association permet une meilleure transparence financière, notamment pour les donateurs. Elle leur permet également de bénéficier de déductions fiscales. Téléchargez les 26 propositions sur la laïcité.

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Clarifier, simplifier et parfois assouplir le régime juridique associatif applicable à l’exercice de la liberté de culte, notamment en supprimant certaines dispositions obsolètes – voie législative

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Certaines dispositions relatives aux associations à but religieux (loi de 1901) ou associations cultuelles (loi de 1905) posent des contraintes qui ne présentent plus beaucoup d’intérêt. Les associations cultuelles sont par exemple un certain nombre d’obligations comptables qui mériteraient d’être actualisées … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Affirmer clairement par voie législative que, sauf manifestations à caractère traditionnel, l’exercice du culte hors des lieux de culte est subordonné à déclaration préalable

924

Confirmative de la loi de 1905 qui garantit le libre exercice du culte, cette proposition a pour objet de clarifier définitivement l’état du droit tel qu’il résulte à l’heure actuelle de textes législatifs et de solution jurisprudentielles. Pour mémoire, la … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Sans mettre en cause le principe de neutralité des parties communes dans les cimetières, confirmer les principales dispositions de la circulaire du 19 février 2008, encou- rageant les maires à développer les carrés confessionnels – voie législative.

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Il y a encore beaucoup de Français d’origine étrangère qui préfèrent se faire enterrer à l’étranger parce qu’ils ont peur qu’on ne respecte pas leurs dernières volontés fondées sur leur croyance : orientation des tombes, volonté d’être enterré entre coreligionnaires. … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Clarifier le régime de protection sociale des ministres du culte et l’assouplir afin de permettre que l’ensemble des personnels cultuels soit concerné

395

Il faut notamment veiller à ce que le régime soit plus « attractif » que la solidarité nationale universelle (CMU, RSA…) pour que les ministres du culte soient affiliés à la CAVIMAC et y cotisent. Un effort de pédagogie doit être lancé … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Engager une réflexion sur les moyens d’éviter que des ministres du culte aient un lien de subordination avec un État étranger

875

A terme, les propositions précédentes étant mises en œuvre et produisant leurs effets Cette proposition ne se conçoit qu’à moyen terme car elle suppose la renégociation de conventions bilatérales liant la France. Elle favoriserait notamment la construction d’un islam de France en … Lire la suite →

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Publié le 4 avril 2011 | Pacte républicain

Mieux encadrer l’exercice de l’abattage rituel

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- En prévoyant un régime d’autorisation préalable délivré par les services de l’administration en fonction de la consommation effective L’abattage sans étourdissement préalable reste une pratique dérogatoire. Elle n’a pas vocation à se généraliser. Le ministère de l’alimentation veille donc à ce … Lire la suite →

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Vos commentaires

222 commentaire(s) | Afficher tous les commentaires

Publié le 25 décembre 2011 à 15 h 18 min par bertrand.faugeroux

IL Y A LONGTEMPS

que l’on aurait du faire signer une châtre

celui qui veux être Français doit signé qu’il devra respecter la France et ces lois ,il devra respecter la république et ces lois ,si non il devra reprendre le chemin d e son pays et définitivement

le pacte républicain est impossible et sera jamais possible ne soyons pas socialiste et pour cela il ne faut pas être comme le socialistes,c’est à dire ne pas être naïf et utopiste
Publié le 11 décembre 2011 à 22 h 42 min par Christophe

Pour rassembler les Français autour du pacte républicain il faut que celui-ci soit connu de tous, appris dès l’enfance à l’école, qu’on en soit fier parce qu’il décrit positivement les valeurs auxquelles on croit et qui nous permettent de vivre ensemble. Enfin il faut qu’il soit rappelé régulièrement à l’occasion des manifestations républicaines pour en assurer une excellente mémorisation et pratique…
Dans ce contexte je suis convaincu que notre hymne national « La Marseillaise » pourrait avoir un rôle majeur à jouer. Il faudrait pour cela conserver la musique mais en modifier les paroles. J’avais proposé en son temps à l’ump un texte qui déclinait notre pacte républicain dans notre devise républicaine « liberté, égalité, fraternité ». C’était bien sur une suggestion qui visait à démontrer que sur cette musique magnifique on pouvait chanter autre chose que « sang impur », « égorgez nos fils nos compagnes » et « aux armes ! »….
Les années ont passé, la crise est là et encore plus qu’hier je pense que faire évoluer notre hymne serait un bienfait national car pour retrouver la croissance économique il nous faudra regagner la confiance. Nous savons tous que l’un et l’autre ne se décrète pas mais se gagne. Pour cela il faut des signes forts; je pense que faire chanter au pays notre pacte républicain ne peut lui faire que du bien au moral et lui redonner confiance.
Je tiens le texte à votre disposition.

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