Publié le 6 novembre 2011 à 15 h 11 min par reiller
A coup ce n’est pas avec des niches fiscales du type des niches vertes que l’on parviendra à développer des industries nouvelles: seuls les plus riches en profitent,et les prix restent élevés puisque personne ne fait pression pour qu’ils baissent; et quand l’installateur doit étre agréé c’est le bouquet. Faire comme l’Allemagne SVP
Publié le 6 novembre 2011 à 14 h 40 min par mabille
il faudrait que vou acceptiez plus le démantelement des usines ncléaires même si c’est couteux car les jeunes ont peur pour l’avenir et leur planète … envisagez sur du court therme la sortie du nucléaire, ayez confiance dans le génie humain, le temps de la surconsommation passera…
Publié le 6 novembre 2011 à 13 h 48 min par Tamazount
Pourquoi ne met-on pas en avant les atouts stratégiques de la ville de Poissy? N’est-ce pas une excellente idée?
Publié le 5 novembre 2011 à 17 h 50 min par Tamazount
Je pense que nous pouvons encore plus mettre en avant nos atouts naturels et stratégiques, surtout en Ile-de-France!
Publié le 23 octobre 2011 à 13 h 39 min par de Vos philippe
il est indispensable, vital, urgent, c est même selon moi la plus cruciale des obligations et il serait très populaire de créer un secrétariat d ‘état aux énergies nouvelles comme de développer la recherche en cela, il y a va de l intérêt de la France de l Europe et c est un projet en réalité de niveau mondial qui permettrait a la France de montrer sa capacité d ‘innovation, image très importante aux yeux du monde, tout en résolvant a long terme le problème écologique du nucleaire
Publié le 23 octobre 2011 à 1 h 09 min par rousseau
Oui pour l’éolien off shore, non pour le terrestre qui défigure nos paysages, nous enterrons nos lignes électriques !!!
Publié le 14 octobre 2011 à 20 h 11 min par Joseph
Il parait évident qu’aujourd’hui le solaire doit être développé, ainsi que les parcs éoliens off shore. Poussez les démarches sur ces secteurs, ils sont très fortement créateurs d’emplois. Mettez en avant les licences et contrats signés récemment, les français ont besoin d’être informés de toutes ces avancées qui n’ont pas été suffisamment mises en avant.
Publié le 12 octobre 2011 à 8 h 23 min par lutun
Lors de ma dernière contribution j’avais évoqué La Procédure de Sauvegarde un Chapter 11 à la Française, permettez-moi de compléter par l’extrait ci-après et dans le contexte actuel très sensible pour nos entrepreneurs d’inviter le Monde Economique à se ressaisir de ce dossier :
Extrait de « La Lettre du recouvrement » de septembre 2005.
Si les tentations de nos législateurs à s’inspirer des principes de droit américain sont grandes, le « projet de loi de sauvegarde des entreprises » semble ne pas y déroger en empruntant au Chapter 11 du Bankruptcy Code une de ses mesures phare, à savoir la nouvelle procédure dite « de sauvegarde ».
Tout comme son homologue américain, le débiteur français pourra désormais demander à bénéficier d’un traitement judiciaire de ses difficultés, sans attendre l’état de cessation de paiements, dans le but d’élaborer un plan de sauvegarde de l’entreprise avec ses créanciers et ce dans l’optique, comme le souligne très justement le Sénateur MARINI, de « tirer les leçons de l’échec de la procédure actuelle de redressement judiciaire, qui conduit à une disparition de l’entreprise dans 90% des cas. » La Banque mondiale avait d’ailleurs, dans son rapport « Doing Business in 2004 », recommandé au modèle français du droit de la faillite d’adopter une telle mesure.
Cette procédure de redressement judiciaire « light » comme l’a souligné le professeur Lucas, déjà appliquée par un grand nombre de pays européens, entrera en vigueur le 1er janvier 2006. Aux termes du nouvel article L.620-1 du Code du Commerce, elle sera « destinée à faciliter la réorganisation de l’entreprise afin de permettre la poursuite de l’activité économique, le maintien de l’emploi et l’apurement du passif » et s’inscrira dans le processus d’européanisation du droit de la faillite dont la première pierre est constituée par la procédure d’insolvabilité (insolvency proceedings) instituée par le droit communautaire, applicable depuis le 31 mai 2002.
La procédure de sauvegarde n’est-elle alors qu’une traduction française du Chapter 11 américain ou apporte-t-elle un certain nombre d’innovations que certains jugeront timide au regard de l’enjeu national sur une telle problématique ?
Publié le 6 octobre 2011 à 15 h 19 min par lutun
Beaucoup de personnes connaissent mon indéfectible attention et particulière attente pour le Pacte Numérique pour la France rédigé en 2007, à la Loi sur les petites entreprises(23 millions en Europe) et, en conséquence la déclaration du Président de la Commission , José Manuel Barroso de juin 2008.
A un moment où certains approchent de la cessation de paiement ne nous y trompons pas si nous ne mettons pas d’urgence en oeuvre le concept BOOST France , nous allons entrer dans le chapter 11 !!!
Le Pacte PME est une approche alternative au Small Business Act mis en place par le gouvernement américain il y a plus de cinquante ans. Le SBA repose sur une loi et ne s’applique qu’aux acheteurs publics. Le Pacte PME se déploie quant à lui sur la base d’un engagement volontaire d’acteurs tant publics que privés. Il bénéficie d’un mécanisme d’autorégulation et ne fonctionne que parce qu’il correspond aux intérêts à moyen terme de l’ensemble des acteurs : créer des ETI à partir des meilleures PME d’aujourd’hui.
Le Pacte PME est un véritable Small Business Act d’initiative privée. Il s’est développé en deux temps. Il a tout d’abord pris la forme d’un programme mis en œuvre par le Comité Richelieu au profit de l’ensemble des PME françaises grâce au soutien d’OSEO et de la DGA. Ce programme a permis de construire les premières briques de la démarche. L’association Pacte PME a été créée sur cette base en juin 2010 par l’ensemble des acteurs concernés.
En complément le lien ci-après :
Publié le 26 septembre 2011 à 10 h 27 min par Nicolas
Les agriculteurs vendent leurs produits à pertes et doivent toucher des indemnités pour vivre. On marche sur la tête! Les agriculteurs qui travaillent dur devraient vivre avec la vente de leurs produits sans toucher d’aides. Il faut augmenter le prix d’achat des produits aux agriculteurs et limiter les intermédiaires ainsi que leurs marges pour obtenir un prix raisonnable dans les rayons.
Publié le 20 septembre 2011 à 22 h 17 min par santereau
Le souffle stratégique est notre envole nationale.
C’est de sentir les choses avenir en l’espace apparent d’un code europeen .
L’emploi de ce code fait le lien entre les états qui répond à la question sommes nous à l’aube d’une ère nouvelle?
Publié le 15 septembre 2011 à 22 h 53 min par el
baisser les prix des énergies renouvelable Electricité solaire, éolien…
Publié le 2 septembre 2011 à 8 h 54 min par SOYER
Vous appelez « niches » fiscales des procédures qui engagent les français à utiliser des systèmes plus coûteux pour se chauffer, s’éclairer.. mais moins polluants. Cela a entraîné la création de multiples entreprises qui vont fermer et enclencher une marche arrière dans le développement de l’écologie.
Les niches fiscales seraient plutôt les procédés que peuvent utiliser les riches propriétaires, les plus grosses entreprises, les boursicoteurs et les politiques.
Publié le 24 août 2011 à 14 h 12 min par MARIE Henri
Création d’un réseau d’Auberges de jeunesse en Guadeloupe , seule formule d’hébergement permetant de rendre visible un espace jeune au niveau communal ou Régional et de pouvoir agir politiquement sur ce segment de public de plus en plus nombreux et candidataux échange aux voyages au grands chantiers qui marquent notre temps Ecologie-Ecotourisme -Replantation -Reboisement - Séminaire des jeunes Etudiants - Manifestations sportives Internationnales (Organisées par des jeunes bien sûr ) .Et puis bien se pénétrer de l’idée que jeune ne veux pas dire forcément démunis , « désargenté »Il y a diverses catégories de jeunes !
Ils forment une chaîne compacte et ininterrompue autour de la terre et constitue une force qu’il faut savoir mobiliser et dont il faut s’emparer dans le cadre de démarches politiques où les courants de pensée foisonnent !
Voici un exemplaire de l’étude préliminaire de la création d’une première auberge de jeunesse pour la Guadeloupe , réalisée par la CCI suite à un appel d’offre lancé par le Préfet de Guadeloupe à la demande du Président Nicolas SARKOZY , saisi par notre demande en 2008 .
Présenté par l’Association Régionale des
Auberges de Jeunesse de Guadeloupe
Assistance Technique :
CCI de Pointe-à-Pitre
Août 2008
PREAMBULE
Depuis de nombreuses années, l’Association Régionale des Auberges de Jeunesse de Guadeloupe a pour projet de créer une structure destinée à un public jeune actif, à la recherche d’hébergements adaptés à leur besoin.
Pour ce faire, elle a sollicité la Chambre de Commerce et d’Industrie de Pointe-à-Pitre pour lui apporter un appui technique à la réalisation de ce projet et reçu un avis favorable de la Commission Tourisme, Transports Maritimes et Aériens (réunie le 19 février 2008).
En coordination avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse, une première réflexion avait déjà été lancée en 1999.
Une étude réactualisée nécessite un engagement financier, qui ne peut être envisagé qu’avec le concours de partenaires publics et privés.
Le présent dossier recense donc les éléments nécessaires à la réalisation d’un établissement socio-éducatif, prévu pour une population diverse et variée, qui va des jeunes enfants, jusqu’aux groupes d’adultes sportifs, en formation, touristiques ou autres.
L’ensemble des prestations devra prendre en compte les notions d’entretien, de maintenance, de sécurité et de pérennité, tant au niveau des matériaux que de la composition générale.
IMPLICATION DES PRINCIPAUX PARTENAIRES
Si l’Association délègue à la Commune la Maîtrise d’Ouvrage , on aura la configuration suivante :
Commune d’accueil : Maître d’ouvrage et propriétaire
Propriétaire des équipements et porteuse du besoin, elle définit l’objectif du projet, son calendrier et le budget consacré. Le résultat attendu est la réalisation de l’Auberge de Jeunesse.
Responsable des commandes et investissements, elle est le donneur d’ordre et le payeur.
Elle devra financer en partie le projet sur ses propres fonds, et est la seule habilitée à recevoir la totalité des subventions destinées au financement de l’opération.
CCI de Pointe-à-Pitre : Appui Technique
Assure une assistance technique à la Municipalité par convention signée avec la Commune , et ce jusqu’à l’inauguration de la structure.
Reçoit les directives uniquement de la commune, son seul donneur d’ordre. L’assiste dans la rédaction des cahiers des charges des prestataires et dans la coordination du Comité Technique.
Met à disposition un Conseiller Technique, dont le coût sera calculé au prorata du temps passé sur ce dossier.
La quote-part de la CCI correspondrait à une prise en charge partielle du coût de ce Conseiller Technique.
Prestataire privé : Maître d’œuvre
Entité retenue par le maître d’ouvrage pour réaliser l’Auberge de Jeunesse, dans les conditions de délais, de qualité et de coût fixées par ce dernier conformément à un contrat.
Il est responsable des choix techniques inhérents à la réalisation de l’ouvrage conformément aux exigences de la maîtrise d’ouvrage.
Son rôle est de concevoir, coordonner, gérer, suivre et réceptionner les travaux, en fonction du type de mission qui lui est confiée.
Veille au bon déroulement des travaux dans l’enveloppe budgétaire et des délais qui sont assignés.
Il a la responsabilité dans le cadre de sa mission de désigner une personne physique chargée du bon déroulement du projet.
Association Régionale des Auberges de Jeunesse de Guadeloupe : Gestionnaire
Assure le bon fonctionnement de l’établissement.
Peut participer financièrement à la réalisation du projet, en fonction des budgets prévisionnels et des conditions de mise à disposition (prise en charge du clos et du couvert, participation à l’entretien, …).
Peut également assurer le rôle de maître d’ouvrage si la Commune n’est pas partie prenante .
Le Bureau de contrôle Technique :
Vérifie, valide, conseille et assiste le maître d’ouvrage délégué pour l’aspect technique des travaux, en fonction du type de mission qui lui est confiée.
Autres bailleurs de fonds :
Les aides possibles sont de plusieurs ordres pour alléger les frais du maître d’ouvrage :
Etat, via
o la Direction Régionale du Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat
o le Ministère Jeunesse et Sport à travers les crédits de rénovation des centres de vacances (pour les établissements bénéficiant de cet agrément)
o les procédures d’aménagement du territoire, à vérifier avec la Préfecture
o les lignes particulières identifiées dans les Programme Opérationnel 2007 - 2013
o Les Plans Patrimoines
Région Guadeloupe
Département Guadeloupe
La CAF
L’Europe
PRESENTATION DU PROJET
Ce programme qui nécessite un gestionnaire pour assurer le fonctionnement de l’Auberge de Jeunesse, décrit l’objectif à atteindre par le maître d’ouvrage.
L’ensemble des données n’est qu’à titre indicatif, seules les contraintes règlementaires (hygiène, sécurité, …) pourront être à l’origine de certains dimensionnements obligatoires.
Pour ce qui est des normes sur l’hygiène et la sécurité, le concepteur devra se rapprocher des règlementations en vigueur, qui demeurent les seules documents officiels de référence ; à savoir le règlement départemental sanitaire, l’ensemble de la règlementation de sécurité contre l’incendie relatif aux Etablissements Recevant le Public (ERP) et l’accessibilité des personnes à mobilité réduite aux installations ouvertes au public.
Le projet porte sur la création d’un équipement de l’ordre de 90 lits. Cette capacité a été déterminée à partir d’une étude de clientèle, réalisé en se référant à un fonctionnement projeté de l’Auberge de Jeunesse.
Afin de conforter sa dimension parapublique, la structure de l’Auberge de Jeunesse devra tenir compte de l’existence et de l’implantation des autres équipements existants : proximité – éloignement du centre ville, réflexion sur l’implantation, liaison urbaine, complémentaire – doublon avec les autres équipements, ….
Il conviendra de prendre en compte les évolutions possibles du bâti, tant limitrophe (les bâtiments voisins) que ceux de l’auberge elle-même, à travers le règlement du Plan Local d’Urbanisme.
CONFIGURATION
Deux accès à prévoir : l’entrée principale et les accès de service.
Zone « Jour » et accueil, trois zones :
Zone d’accueil, constitué du :
o Hall d’entrée
o Bureau d’accueil
o Bagagerie
o Laverie publique
o Sanitaires publics
o Locaux administratifs
Zone restauration
o Restaurant salle à manger
o Cuisine
Collective ou cuisine centrale, doivent y être adjoints des locaux réserves et stockage froid
Cuisine individuelle, permet la fabrication des repas par les usagers eux-mêmes, devra permettre un usage autonome, y compris à des heures où la zone hébergement sera fermée
Zone animation
o Salle de réunions (2 salles de 50 à 60 places en configurant la circulation d’accès de l’une à l’autre
o Coin(s) détentes, pour permettre à des petits groupes de pratiquer des activités calmes.
o Cafétéria, devra permettre d’accueillir à la fois des personnes hébergées dans l’Auberge de Jeunesse, mais également des personnes étrangères à l’équipement (utilisateurs des salles de réunion).
Zone « Nuit » (hébergement), elle comprendra :
o Des chambres individuelles et collectives
o Une infirmerie
o Des chambres permettant l’hébergement de personnes à mobilités réduites
o Des sanitaires et douches réparties entre les chambres individuelles et collectives
Locaux divers, nécessaires au bon fonctionnement de l’installation
o Locaux techniques, pour assurer le stockage et la maintenance du bâtiment
o Blanchisserie, pour traiter sur place tout ou partie du linge de cuisine, d’entretien et de maintenance
o Local de rangement et stockages divers, pour ranger le matériel de plein air, d’entretien, matériel vidéo, ….)
o Parking
o Local poubelles
o Atelier de maintenance entretien, permettant la réparation, le stockage et la maintenance de l’équipement
o Laverie en « libre service destinée aux usagers
o Locaux destinés au personnel (vestiaires, sanitaires, salle à manger, …)
o Logement de fonction du Directeur ou de son Adjoint
Espaces extérieurs, aux abords de l’Auberge de Jeunesse
o Accès et stationnement réservés aux livraisons ou à la maintenance de l’équipement
o Aire d’entrée, rendue accessible aux véhicules à titre exceptionnels (pompiers notamment). Le traitement du sol devra permettre aux personnes à mobilité réduite l’accessibilité.
o Prolongement des zones « jour et accueil, peut être projeté sous forme de terrasse ou de prolongement visuel
o Jardins afin de valoriser le lieu.
APPROCHE ECONOMIQUE
L’approche économique de l’investissement est basée sur une étude réalisée en 1999 sur la commune de Gourbeyre, à partir des prix moyens pratiqués dans les opérations similaires de construction de centres d’accueil.
Elle s’entend hors fondation spéciales et hors V.R.D, sur une surface hors œuvre globale de 2 000 m² et comprend :
Le montant des travaux, y compris l’aménagement extérieur (espaces verts, abords, parkings, voirie et clôture)
Equipement et de cuisine (scellé et mobile)
Frais du Maître d’ouvrage (honoraires du maître d’œuvre et d’ouvrage délégué, bureau de contrôle, assurances, dommage ouvrage, coordinateur sécurité, frais de branchements, frais financiers, imprévus, ….)
Selon les éléments mentionnés ci-dessus qui porte sur une approche coût moyen en construction neuve de 785 €/m² (valeur 1er trim. 1998), l’estimation est de 2 000 893,00 € HT.
Contact :
Henri MARIE
Président des Auberges de jeunesse de Guadeloupe
Cité Brunet 97120 Saint – Claude
On ne pourra bientôt plus payer les factures edf et gdf le problème sera vite réglé vu que même en travaillant on ne pourra plus se chauffer, il est plus que temps de voir comment produire une énergie écolo et pas chère, j’ai quand même l’impression que tout le secteur de l’énergie industriels comme politiques est géré par une belle brochette d’incompétents et il est temps que ca change, qu’on arrête déja de financer le tarif préférentiel EDF et leur comité d’entreprise c’est la première économie à faire et ya pas mal de millions à gagner là-dessus
Publié le 6 août 2011 à 11 h 31 min par pilvart
je souhaiterais que l’on améliore les connexions entre les services de l’état
afin d’éviter toutes fraudes .
cela serait bon pour notre économie et notre déficit
Publié le 29 juillet 2011 à 16 h 56 min par cyrille
Il est impératif de prévoir un noveau Grenelle de l’énergie où seraient discutés chiffres en mains, et non pas de façon idéologique, l’intérêt, et les coûts des différentes énergies renouvelables.
Il faut mettre les écolo-politico-marxistes devant les réalités. En particulier il faut mettre en place un moratoire sur le développement de l’éolien industriel, inutile, coûteux et destructeur des paysages de la France
Publié le 27 juillet 2011 à 14 h 29 min par Romain
Dans le but d’une stratégie à long terme, le fait de fournir une carte d’ientité à puce (cryptée à 1024 bits , je préviens les contre arguments sur la sécurité !), qui remplacerait carte d’identité, permis de conduire, carte vitale, carnet de santé … associée à un compte en ligne, sur laquelle on stoquerait toutes les factures des services publiques, les ammendes, une copie des documents officiels (acte de naissance, fiches de paie, …).
Cette carte permettrait une simplification considérable de toutes les démarches administratives (tout accessible à 1 seul endroit ! ) ==> réduction des coût, de la charge de travail, amélioration des services, des délais, …
Les fraudes seraient détectables beaucoup plus facilement et rapidement.
La constituation et le regroupement de tout ces documents dans une immense base de données (construction d’un centre data base, conception data base, maintien de cette base de données, innovation dans la construction et la gestion de ce centre, … (au niveau des refroidissement des serveurs, … prendre exemple sur google! ) c’est la création de milliers d’emploie d’ingénieurs qui auront une expertise énorme dans un domaine qui leur permttra de trouver très facilement du travail une fois le plus gros de la tâche achevé.
Ca allegerait le portefeuille , parce que j’en peux plus de cette carte d’identité et de ce permis de conduire !!! (à quand un format carte bleue comme dans plein d’autres pays !?!)
Dans un deuxième temps cette carte serait un moyen d’identification universelle sur laquelle nous pourrions séparer une partie publique, une partie administrative, une partie privée (pourquoi ne pas stocker également toutes ses factures de tout nos achats ==> plus aucun ticket de caisse qui j’en suis sur à force doivent représenter une quantité de papier inconsidérable, voilà un petit + écologique !) (sans parler des économies de papier de dossiers dans toutes les administrations !) .
Evidemment tout ceci est une vision idéale, mais en analysant bien la chose, on pourrait en tirer quelque chose. La France, qui a déjà une certaine expertise dans les carte à puce, deviendrait leader dans ce domaine et l’expertise acquise pourrait être exportée vers plein de pays! L’innovation technologique est vraiment une clef du futur !
Reste à trouver une solution en cas de perte… une première idée serait la désactivation de la carte perdue (toute les données étant stockées en ligne), puis la « réimpression » de la carte grâce à une identification par empreinte digitale !
Cela implique une certaine par de fichage à laquelle la plupart des gens sont opposés (pourquoi ?) mais au final ce n’est qu’un regroupement d’informations déjà connues, mais pour l’instant répartie dans plusieurs services de l’état !
Qu’en pensez vous ??
Publié le 24 juillet 2011 à 20 h 16 min par Magnus68
N’oublions pas que lors d’une élection présidentielle, les français votent pour un programme qui est lui même porté par une personne. On peut être d’accord avec le programme mais avoir un rejet de la personne. Dans ce cas là, 9 fois sur 10, le choix se fera sur un autre programme, surement moins en rapport avec notre conviction, mais porté par une personne plus en phase avec la réalité. Pour conclure, et c’est un avis personnel, le chemin de la victoire en 2012 ne peux pas passer avec Sarkozy. A nous de regarder autours afin de trouver la bonne personne. Il est encore temps
Publié le 6 novembre 2011 à 15 h 11 min par reiller
A coup ce n’est pas avec des niches fiscales du type des niches vertes que l’on parviendra à développer des industries nouvelles: seuls les plus riches en profitent,et les prix restent élevés puisque personne ne fait pression pour qu’ils baissent; et quand l’installateur doit étre agréé c’est le bouquet. Faire comme l’Allemagne SVP
Publié le 6 novembre 2011 à 14 h 40 min par mabille
il faudrait que vou acceptiez plus le démantelement des usines ncléaires même si c’est couteux car les jeunes ont peur pour l’avenir et leur planète … envisagez sur du court therme la sortie du nucléaire, ayez confiance dans le génie humain, le temps de la surconsommation passera…
Publié le 6 novembre 2011 à 13 h 48 min par Tamazount
Pourquoi ne met-on pas en avant les atouts stratégiques de la ville de Poissy? N’est-ce pas une excellente idée?
Publié le 5 novembre 2011 à 17 h 50 min par Tamazount
Je pense que nous pouvons encore plus mettre en avant nos atouts naturels et stratégiques, surtout en Ile-de-France!
Publié le 23 octobre 2011 à 13 h 39 min par de Vos philippe
il est indispensable, vital, urgent, c est même selon moi la plus cruciale des obligations et il serait très populaire de créer un secrétariat d ‘état aux énergies nouvelles comme de développer la recherche en cela, il y a va de l intérêt de la France de l Europe et c est un projet en réalité de niveau mondial qui permettrait a la France de montrer sa capacité d ‘innovation, image très importante aux yeux du monde, tout en résolvant a long terme le problème écologique du nucleaire
Publié le 23 octobre 2011 à 1 h 09 min par rousseau
Oui pour l’éolien off shore, non pour le terrestre qui défigure nos paysages, nous enterrons nos lignes électriques !!!
Publié le 14 octobre 2011 à 20 h 11 min par Joseph
Il parait évident qu’aujourd’hui le solaire doit être développé, ainsi que les parcs éoliens off shore. Poussez les démarches sur ces secteurs, ils sont très fortement créateurs d’emplois. Mettez en avant les licences et contrats signés récemment, les français ont besoin d’être informés de toutes ces avancées qui n’ont pas été suffisamment mises en avant.
Publié le 12 octobre 2011 à 8 h 23 min par lutun
Lors de ma dernière contribution j’avais évoqué La Procédure de Sauvegarde un Chapter 11 à la Française, permettez-moi de compléter par l’extrait ci-après et dans le contexte actuel très sensible pour nos entrepreneurs d’inviter le Monde Economique à se ressaisir de ce dossier :
Extrait de « La Lettre du recouvrement » de septembre 2005.
Si les tentations de nos législateurs à s’inspirer des principes de droit américain sont grandes, le « projet de loi de sauvegarde des entreprises » semble ne pas y déroger en empruntant au Chapter 11 du Bankruptcy Code une de ses mesures phare, à savoir la nouvelle procédure dite « de sauvegarde ».
Tout comme son homologue américain, le débiteur français pourra désormais demander à bénéficier d’un traitement judiciaire de ses difficultés, sans attendre l’état de cessation de paiements, dans le but d’élaborer un plan de sauvegarde de l’entreprise avec ses créanciers et ce dans l’optique, comme le souligne très justement le Sénateur MARINI, de « tirer les leçons de l’échec de la procédure actuelle de redressement judiciaire, qui conduit à une disparition de l’entreprise dans 90% des cas. » La Banque mondiale avait d’ailleurs, dans son rapport « Doing Business in 2004 », recommandé au modèle français du droit de la faillite d’adopter une telle mesure.
Cette procédure de redressement judiciaire « light » comme l’a souligné le professeur Lucas, déjà appliquée par un grand nombre de pays européens, entrera en vigueur le 1er janvier 2006. Aux termes du nouvel article L.620-1 du Code du Commerce, elle sera « destinée à faciliter la réorganisation de l’entreprise afin de permettre la poursuite de l’activité économique, le maintien de l’emploi et l’apurement du passif » et s’inscrira dans le processus d’européanisation du droit de la faillite dont la première pierre est constituée par la procédure d’insolvabilité (insolvency proceedings) instituée par le droit communautaire, applicable depuis le 31 mai 2002.
La procédure de sauvegarde n’est-elle alors qu’une traduction française du Chapter 11 américain ou apporte-t-elle un certain nombre d’innovations que certains jugeront timide au regard de l’enjeu national sur une telle problématique ?
Publié le 6 octobre 2011 à 15 h 19 min par lutun
Beaucoup de personnes connaissent mon indéfectible attention et particulière attente pour le Pacte Numérique pour la France rédigé en 2007, à la Loi sur les petites entreprises(23 millions en Europe) et, en conséquence la déclaration du Président de la Commission , José Manuel Barroso de juin 2008.
A un moment où certains approchent de la cessation de paiement ne nous y trompons pas si nous ne mettons pas d’urgence en oeuvre le concept BOOST France , nous allons entrer dans le chapter 11 !!!
Le Pacte PME est une approche alternative au Small Business Act mis en place par le gouvernement américain il y a plus de cinquante ans. Le SBA repose sur une loi et ne s’applique qu’aux acheteurs publics. Le Pacte PME se déploie quant à lui sur la base d’un engagement volontaire d’acteurs tant publics que privés. Il bénéficie d’un mécanisme d’autorégulation et ne fonctionne que parce qu’il correspond aux intérêts à moyen terme de l’ensemble des acteurs : créer des ETI à partir des meilleures PME d’aujourd’hui.
Le Pacte PME est un véritable Small Business Act d’initiative privée. Il s’est développé en deux temps. Il a tout d’abord pris la forme d’un programme mis en œuvre par le Comité Richelieu au profit de l’ensemble des PME françaises grâce au soutien d’OSEO et de la DGA. Ce programme a permis de construire les premières briques de la démarche. L’association Pacte PME a été créée sur cette base en juin 2010 par l’ensemble des acteurs concernés.
En complément le lien ci-après :
http://ec.europa.eu/enterprise/policies/sme/small-business-act/index_fr.htm
Bonne précieuse navigation
Publié le 26 septembre 2011 à 10 h 27 min par Nicolas
Les agriculteurs vendent leurs produits à pertes et doivent toucher des indemnités pour vivre. On marche sur la tête! Les agriculteurs qui travaillent dur devraient vivre avec la vente de leurs produits sans toucher d’aides. Il faut augmenter le prix d’achat des produits aux agriculteurs et limiter les intermédiaires ainsi que leurs marges pour obtenir un prix raisonnable dans les rayons.
Publié le 20 septembre 2011 à 22 h 17 min par santereau
Le souffle stratégique est notre envole nationale.
C’est de sentir les choses avenir en l’espace apparent d’un code europeen .
L’emploi de ce code fait le lien entre les états qui répond à la question sommes nous à l’aube d’une ère nouvelle?
Publié le 15 septembre 2011 à 22 h 53 min par el
baisser les prix des énergies renouvelable Electricité solaire, éolien…
Publié le 2 septembre 2011 à 8 h 54 min par SOYER
Vous appelez « niches » fiscales des procédures qui engagent les français à utiliser des systèmes plus coûteux pour se chauffer, s’éclairer.. mais moins polluants. Cela a entraîné la création de multiples entreprises qui vont fermer et enclencher une marche arrière dans le développement de l’écologie.
Les niches fiscales seraient plutôt les procédés que peuvent utiliser les riches propriétaires, les plus grosses entreprises, les boursicoteurs et les politiques.
Publié le 24 août 2011 à 14 h 12 min par MARIE Henri
Création d’un réseau d’Auberges de jeunesse en Guadeloupe , seule formule d’hébergement permetant de rendre visible un espace jeune au niveau communal ou Régional et de pouvoir agir politiquement sur ce segment de public de plus en plus nombreux et candidataux échange aux voyages au grands chantiers qui marquent notre temps Ecologie-Ecotourisme -Replantation -Reboisement - Séminaire des jeunes Etudiants - Manifestations sportives Internationnales (Organisées par des jeunes bien sûr ) .Et puis bien se pénétrer de l’idée que jeune ne veux pas dire forcément démunis , « désargenté »Il y a diverses catégories de jeunes !
Ils forment une chaîne compacte et ininterrompue autour de la terre et constitue une force qu’il faut savoir mobiliser et dont il faut s’emparer dans le cadre de démarches politiques où les courants de pensée foisonnent !
Voici un exemplaire de l’étude préliminaire de la création d’une première auberge de jeunesse pour la Guadeloupe , réalisée par la CCI suite à un appel d’offre lancé par le Préfet de Guadeloupe à la demande du Président Nicolas SARKOZY , saisi par notre demande en 2008 .
Présenté par l’Association Régionale des
Auberges de Jeunesse de Guadeloupe
Assistance Technique :
CCI de Pointe-à-Pitre
Août 2008
PREAMBULE
Depuis de nombreuses années, l’Association Régionale des Auberges de Jeunesse de Guadeloupe a pour projet de créer une structure destinée à un public jeune actif, à la recherche d’hébergements adaptés à leur besoin.
Pour ce faire, elle a sollicité la Chambre de Commerce et d’Industrie de Pointe-à-Pitre pour lui apporter un appui technique à la réalisation de ce projet et reçu un avis favorable de la Commission Tourisme, Transports Maritimes et Aériens (réunie le 19 février 2008).
En coordination avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse, une première réflexion avait déjà été lancée en 1999.
Une étude réactualisée nécessite un engagement financier, qui ne peut être envisagé qu’avec le concours de partenaires publics et privés.
Le présent dossier recense donc les éléments nécessaires à la réalisation d’un établissement socio-éducatif, prévu pour une population diverse et variée, qui va des jeunes enfants, jusqu’aux groupes d’adultes sportifs, en formation, touristiques ou autres.
L’ensemble des prestations devra prendre en compte les notions d’entretien, de maintenance, de sécurité et de pérennité, tant au niveau des matériaux que de la composition générale.
IMPLICATION DES PRINCIPAUX PARTENAIRES
Si l’Association délègue à la Commune la Maîtrise d’Ouvrage , on aura la configuration suivante :
Commune d’accueil : Maître d’ouvrage et propriétaire
Propriétaire des équipements et porteuse du besoin, elle définit l’objectif du projet, son calendrier et le budget consacré. Le résultat attendu est la réalisation de l’Auberge de Jeunesse.
Responsable des commandes et investissements, elle est le donneur d’ordre et le payeur.
Elle devra financer en partie le projet sur ses propres fonds, et est la seule habilitée à recevoir la totalité des subventions destinées au financement de l’opération.
CCI de Pointe-à-Pitre : Appui Technique
Assure une assistance technique à la Municipalité par convention signée avec la Commune , et ce jusqu’à l’inauguration de la structure.
Reçoit les directives uniquement de la commune, son seul donneur d’ordre. L’assiste dans la rédaction des cahiers des charges des prestataires et dans la coordination du Comité Technique.
Met à disposition un Conseiller Technique, dont le coût sera calculé au prorata du temps passé sur ce dossier.
La quote-part de la CCI correspondrait à une prise en charge partielle du coût de ce Conseiller Technique.
Prestataire privé : Maître d’œuvre
Entité retenue par le maître d’ouvrage pour réaliser l’Auberge de Jeunesse, dans les conditions de délais, de qualité et de coût fixées par ce dernier conformément à un contrat.
Il est responsable des choix techniques inhérents à la réalisation de l’ouvrage conformément aux exigences de la maîtrise d’ouvrage.
Son rôle est de concevoir, coordonner, gérer, suivre et réceptionner les travaux, en fonction du type de mission qui lui est confiée.
Veille au bon déroulement des travaux dans l’enveloppe budgétaire et des délais qui sont assignés.
Il a la responsabilité dans le cadre de sa mission de désigner une personne physique chargée du bon déroulement du projet.
Association Régionale des Auberges de Jeunesse de Guadeloupe : Gestionnaire
Assure le bon fonctionnement de l’établissement.
Peut participer financièrement à la réalisation du projet, en fonction des budgets prévisionnels et des conditions de mise à disposition (prise en charge du clos et du couvert, participation à l’entretien, …).
Peut également assurer le rôle de maître d’ouvrage si la Commune n’est pas partie prenante .
Le Bureau de contrôle Technique :
Vérifie, valide, conseille et assiste le maître d’ouvrage délégué pour l’aspect technique des travaux, en fonction du type de mission qui lui est confiée.
Autres bailleurs de fonds :
Les aides possibles sont de plusieurs ordres pour alléger les frais du maître d’ouvrage :
Etat, via
o la Direction Régionale du Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat
o le Ministère Jeunesse et Sport à travers les crédits de rénovation des centres de vacances (pour les établissements bénéficiant de cet agrément)
o les procédures d’aménagement du territoire, à vérifier avec la Préfecture
o les lignes particulières identifiées dans les Programme Opérationnel 2007 - 2013
o Les Plans Patrimoines
Région Guadeloupe
Département Guadeloupe
La CAF
L’Europe
PRESENTATION DU PROJET
Ce programme qui nécessite un gestionnaire pour assurer le fonctionnement de l’Auberge de Jeunesse, décrit l’objectif à atteindre par le maître d’ouvrage.
L’ensemble des données n’est qu’à titre indicatif, seules les contraintes règlementaires (hygiène, sécurité, …) pourront être à l’origine de certains dimensionnements obligatoires.
Pour ce qui est des normes sur l’hygiène et la sécurité, le concepteur devra se rapprocher des règlementations en vigueur, qui demeurent les seules documents officiels de référence ; à savoir le règlement départemental sanitaire, l’ensemble de la règlementation de sécurité contre l’incendie relatif aux Etablissements Recevant le Public (ERP) et l’accessibilité des personnes à mobilité réduite aux installations ouvertes au public.
Le projet porte sur la création d’un équipement de l’ordre de 90 lits. Cette capacité a été déterminée à partir d’une étude de clientèle, réalisé en se référant à un fonctionnement projeté de l’Auberge de Jeunesse.
Afin de conforter sa dimension parapublique, la structure de l’Auberge de Jeunesse devra tenir compte de l’existence et de l’implantation des autres équipements existants : proximité – éloignement du centre ville, réflexion sur l’implantation, liaison urbaine, complémentaire – doublon avec les autres équipements, ….
Il conviendra de prendre en compte les évolutions possibles du bâti, tant limitrophe (les bâtiments voisins) que ceux de l’auberge elle-même, à travers le règlement du Plan Local d’Urbanisme.
CONFIGURATION
Deux accès à prévoir : l’entrée principale et les accès de service.
Zone « Jour » et accueil, trois zones :
Zone d’accueil, constitué du :
o Hall d’entrée
o Bureau d’accueil
o Bagagerie
o Laverie publique
o Sanitaires publics
o Locaux administratifs
Zone restauration
o Restaurant salle à manger
o Cuisine
Collective ou cuisine centrale, doivent y être adjoints des locaux réserves et stockage froid
Cuisine individuelle, permet la fabrication des repas par les usagers eux-mêmes, devra permettre un usage autonome, y compris à des heures où la zone hébergement sera fermée
Zone animation
o Salle de réunions (2 salles de 50 à 60 places en configurant la circulation d’accès de l’une à l’autre
o Coin(s) détentes, pour permettre à des petits groupes de pratiquer des activités calmes.
o Cafétéria, devra permettre d’accueillir à la fois des personnes hébergées dans l’Auberge de Jeunesse, mais également des personnes étrangères à l’équipement (utilisateurs des salles de réunion).
Zone « Nuit » (hébergement), elle comprendra :
o Des chambres individuelles et collectives
o Une infirmerie
o Des chambres permettant l’hébergement de personnes à mobilités réduites
o Des sanitaires et douches réparties entre les chambres individuelles et collectives
Locaux divers, nécessaires au bon fonctionnement de l’installation
o Locaux techniques, pour assurer le stockage et la maintenance du bâtiment
o Blanchisserie, pour traiter sur place tout ou partie du linge de cuisine, d’entretien et de maintenance
o Local de rangement et stockages divers, pour ranger le matériel de plein air, d’entretien, matériel vidéo, ….)
o Parking
o Local poubelles
o Atelier de maintenance entretien, permettant la réparation, le stockage et la maintenance de l’équipement
o Laverie en « libre service destinée aux usagers
o Locaux destinés au personnel (vestiaires, sanitaires, salle à manger, …)
o Logement de fonction du Directeur ou de son Adjoint
Espaces extérieurs, aux abords de l’Auberge de Jeunesse
o Accès et stationnement réservés aux livraisons ou à la maintenance de l’équipement
o Aire d’entrée, rendue accessible aux véhicules à titre exceptionnels (pompiers notamment). Le traitement du sol devra permettre aux personnes à mobilité réduite l’accessibilité.
o Prolongement des zones « jour et accueil, peut être projeté sous forme de terrasse ou de prolongement visuel
o Jardins afin de valoriser le lieu.
APPROCHE ECONOMIQUE
L’approche économique de l’investissement est basée sur une étude réalisée en 1999 sur la commune de Gourbeyre, à partir des prix moyens pratiqués dans les opérations similaires de construction de centres d’accueil.
Elle s’entend hors fondation spéciales et hors V.R.D, sur une surface hors œuvre globale de 2 000 m² et comprend :
Le montant des travaux, y compris l’aménagement extérieur (espaces verts, abords, parkings, voirie et clôture)
Equipement et de cuisine (scellé et mobile)
Frais du Maître d’ouvrage (honoraires du maître d’œuvre et d’ouvrage délégué, bureau de contrôle, assurances, dommage ouvrage, coordinateur sécurité, frais de branchements, frais financiers, imprévus, ….)
Selon les éléments mentionnés ci-dessus qui porte sur une approche coût moyen en construction neuve de 785 €/m² (valeur 1er trim. 1998), l’estimation est de 2 000 893,00 € HT.
Contact :
Henri MARIE
Président des Auberges de jeunesse de Guadeloupe
Cité Brunet 97120 Saint – Claude
Tél : 0690 58 27 18 / 0590 80 16 09 / 0590 32 51 01 – email :irene.henrimarie 0 wanadoo.fr
Publié le 10 août 2011 à 15 h 01 min par lolo
On ne pourra bientôt plus payer les factures edf et gdf le problème sera vite réglé vu que même en travaillant on ne pourra plus se chauffer, il est plus que temps de voir comment produire une énergie écolo et pas chère, j’ai quand même l’impression que tout le secteur de l’énergie industriels comme politiques est géré par une belle brochette d’incompétents et il est temps que ca change, qu’on arrête déja de financer le tarif préférentiel EDF et leur comité d’entreprise c’est la première économie à faire et ya pas mal de millions à gagner là-dessus
Publié le 6 août 2011 à 11 h 31 min par pilvart
je souhaiterais que l’on améliore les connexions entre les services de l’état
afin d’éviter toutes fraudes .
cela serait bon pour notre économie et notre déficit
Publié le 29 juillet 2011 à 16 h 56 min par cyrille
Il est impératif de prévoir un noveau Grenelle de l’énergie où seraient discutés chiffres en mains, et non pas de façon idéologique, l’intérêt, et les coûts des différentes énergies renouvelables.
Il faut mettre les écolo-politico-marxistes devant les réalités. En particulier il faut mettre en place un moratoire sur le développement de l’éolien industriel, inutile, coûteux et destructeur des paysages de la France
Publié le 27 juillet 2011 à 14 h 29 min par Romain
Dans le but d’une stratégie à long terme, le fait de fournir une carte d’ientité à puce (cryptée à 1024 bits
, je préviens les contre arguments sur la sécurité !), qui remplacerait carte d’identité, permis de conduire, carte vitale, carnet de santé … associée à un compte en ligne, sur laquelle on stoquerait toutes les factures des services publiques, les ammendes, une copie des documents officiels (acte de naissance, fiches de paie, …).
Cette carte permettrait une simplification considérable de toutes les démarches administratives (tout accessible à 1 seul endroit ! ) ==> réduction des coût, de la charge de travail, amélioration des services, des délais, …
Les fraudes seraient détectables beaucoup plus facilement et rapidement.
La constituation et le regroupement de tout ces documents dans une immense base de données (construction d’un centre data base, conception data base, maintien de cette base de données, innovation dans la construction et la gestion de ce centre, … (au niveau des refroidissement des serveurs, … prendre exemple sur google! ) c’est la création de milliers d’emploie d’ingénieurs qui auront une expertise énorme dans un domaine qui leur permttra de trouver très facilement du travail une fois le plus gros de la tâche achevé.
Ca allegerait le portefeuille
, parce que j’en peux plus de cette carte d’identité et de ce permis de conduire !!! (à quand un format carte bleue comme dans plein d’autres pays !?!)
Dans un deuxième temps cette carte serait un moyen d’identification universelle sur laquelle nous pourrions séparer une partie publique, une partie administrative, une partie privée (pourquoi ne pas stocker également toutes ses factures de tout nos achats ==> plus aucun ticket de caisse qui j’en suis sur à force doivent représenter une quantité de papier inconsidérable, voilà un petit + écologique !) (sans parler des économies de papier de dossiers dans toutes les administrations !) .
Evidemment tout ceci est une vision idéale, mais en analysant bien la chose, on pourrait en tirer quelque chose. La France, qui a déjà une certaine expertise dans les carte à puce, deviendrait leader dans ce domaine et l’expertise acquise pourrait être exportée vers plein de pays! L’innovation technologique est vraiment une clef du futur !
Reste à trouver une solution en cas de perte… une première idée serait la désactivation de la carte perdue (toute les données étant stockées en ligne), puis la « réimpression » de la carte grâce à une identification par empreinte digitale !
Cela implique une certaine par de fichage à laquelle la plupart des gens sont opposés (pourquoi ?) mais au final ce n’est qu’un regroupement d’informations déjà connues, mais pour l’instant répartie dans plusieurs services de l’état !
Qu’en pensez vous ??
Publié le 24 juillet 2011 à 20 h 16 min par Magnus68
N’oublions pas que lors d’une élection présidentielle, les français votent pour un programme qui est lui même porté par une personne. On peut être d’accord avec le programme mais avoir un rejet de la personne. Dans ce cas là, 9 fois sur 10, le choix se fera sur un autre programme, surement moins en rapport avec notre conviction, mais porté par une personne plus en phase avec la réalité. Pour conclure, et c’est un avis personnel, le chemin de la victoire en 2012 ne peux pas passer avec Sarkozy. A nous de regarder autours afin de trouver la bonne personne. Il est encore temps